Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale : SARL BORDERES
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (société à associé unique)
• Capital social : 1 000,00 €
• Adresse du siège social : 6 rue du Colombard, 65320 Bordères-sur-l'Échez, France
• SIREN : 108 003 849
• RCS : Tarbes 108 003 849
• Téléphone : 06 31 00 68 71
• E-mail : mclesptitssoleils@gmail.com
• Directeur de la publication : Vincent Soulan, gérant

Le siège social de la société se situe à Bordères-sur-l'Échez. L'établissement auquel ce site est consacré est la micro-crèche Les P'tits Soleils, 60 rue Saint-Jean, 65000 Tarbes. La société exploite également la micro-crèche Les P'tits Nuages, à la même adresse tarbaise, ainsi que la micro-crèche Le Jardin des Merveilles à Bordères-sur-l'Échez.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• GitHub Pages, GitHub, Inc.
• 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• https://pages.github.com

3. Conception du site

Le site a été conçu et développé par Caza Comm, www.cazacomm.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, ainsi que leur mise en forme) sont la propriété exclusive de la SARL BORDERES, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et RGPD

5.1 Collecte de données

Le présent site est un site vitrine. Aucune donnée personnelle n'est collectée directement via ce site : il ne comporte ni formulaire de contact, ni inscription en ligne, ni compte utilisateur.

La préinscription des enfants s'effectue sur une plateforme externe dédiée, soumise à sa propre politique de confidentialité.

5.2 Traitement des demandes par téléphone ou e-mail

Lorsque vous nous contactez par téléphone (06 31 00 68 71) ou par e-mail (mclesptitssoleils@gmail.com), les informations que vous nous communiquez sont utilisées uniquement pour traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

5.3 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits :

• Par e-mail : mclesptitssoleils@gmail.com
• Par courrier : 60 rue Saint-Jean, 65000 Tarbes

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, www.cnil.fr.

6. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience, de tracking ou de profilage publicitaire. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires peuvent être déposés par les services tiers intégrés (carte Google Maps, polices Google Fonts, bibliothèque d'icônes). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.

7. Liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites tiers (plateforme de préinscription, Instagram, Google Maps, sites des autres micro-crèches du réseau). La SARL BORDERES ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

8. Crédits photos et illustrations

Les logos et l'identité visuelle des micro-crèches Les P'tits Soleils et Les P'tits Nuages sont la propriété de la SARL BORDERES. Les illustrations et décors du site (soleils, nuages, arcs-en-ciel, étoiles) ont été dessinés spécifiquement pour ce site.

Les photographies de l'établissement, de l'équipe et de la directrice ont été fournies par la micro-crèche et sont sa propriété. Les photographies d'illustration proviennent de banques d'images libres de droits et sont utilisées conformément à leurs licences respectives.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

• Par téléphone : 06 31 00 68 71
• Par e-mail : mclesptitssoleils@gmail.com